Marque renouvelée - Marque en vigueur

Rives Dicostanzo Expert en mouvement
RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3454258
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2026
Rives Dicostanzo Expert en mouvement de RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE

Présentation de la marque Rives Dicostanzo Expert en mouvement

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rives Dicostanzo Expert en mouvement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE domicilié(e) 37 chemin du Prat Long - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 583 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme POURTAU Dominique, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) 9 AVENUE Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque Rives Dicostanzo Expert en mouvement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rives Dicostanzo Expert en mouvement arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.

RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Rives Dicostanzo , DEM'AMENAGEURS , EXPERT EN MOUVEMENT , Expert en mouvement , DEM'AMENAGEUR , DEM'AMENAGEMENTS , DEM'AMENAGEMENT


RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 37 chemin du Prat Long - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 403583842


Mme POURTAU Dominique, FIDAL, Société d'Avocats - 9 AVENUE Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623851 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631050 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 6 juillet 2017 - Concession de licence n°703557 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Inscription le 6 juillet 2017 - Concession de licence n°703558 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703233 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 27 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799469 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

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